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Marques déposées par TERME Louis
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TEMPS LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPS LIBRE
TERME Louis

Numéro de dépôt :
1219392
Date de dépôt :
30/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TEMPS LIBRE

Déposée le 30 juin 1981 par TERME Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEMPS LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TERME Louis domicilié(e) 13, rue la Bruyère, 78000 VERSAILLES. - France.

La marque TEMPS LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TEMPS LIBRE est expirée depuis le 30 juin 1991.

TERME Louis a également déposé les autres marques suivantes : TEMPS LIBRE MAGAZINE DE VOS LOISIRS , RELAIS


TERME Louis - 13, rue la Bruyère, 78000 VERSAILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Journaux et périodiques. Edition de livres, revues, abonnements de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.